Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RENE-LUC CHABASSE
Numéro de dépôt :
1528803
Date de dépôt :
20/04/1989
Lieu de dépôt :
ST JEAN D ANGELY
Date d'expiration :
20/04/1999
Présentation de la marque RENE-LUC CHABASSE
Déposée le 20 avril 1989 par René-Luc CHABASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST JEAN D ANGELY), la marque française « RENE-LUC CHABASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RENE-LUC CHABASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528803.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENE-LUC CHABASSE est expirée depuis le 20 avril 1999.
René-Luc CHABASSE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43